Plan comptable des associations

102 - Fonds propres sans droit de reprise

• 1021 - Première situation nette établie
• 1022 - Fonds statutaires
• 1023 - Dotations non consomptibles
  • 10231 - Dotations non consomptibles initiales'
  • 10232 - Dotations non consomptibles complémentaires
• 1024 - Autres fonds propres sans droit de reprise
• 1025 - Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés
• 1026 - Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables

103 - Fonds propres avec droit de reprise

• 1031 - Valeur des biens affectés (repris à la fin du contrat d'apport)
• 1032 - Fonds statutaires
• 1033 - Valeur des biens non affectés (repris à la fin du contrat d'apport)
• 1034 - Autres fonds propres avec droit de reprise
• 1035 - Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés assortis d'une obligation ou d'une condition
• 1036 - Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables
• 1039 - Fonds associatif avec droit de reprise inscrit au compte de résultat

105 - Écarts de réévaluation

• 1051 - Écarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise
• 1052 - Écarts de réévaluation sur des biens avec droit de reprise

106 - Réserves

• 1062 - Réserves indisponibles
• 1063 - Réserves statutaires ou contractuelles
• 1064 - Réserves réglementées
• 1068 - Réserves pour projet de l'entité
  • 10682 - Réserves pour investissements
  • 10683 - Réserves de trésorerie (provenant du résultat)
  • 10688 - Réserves diverses

108 - Dotations consomptibles

• 1081 - Dotations consomptibles
• 1089 - Dotations consomptibles inscrites au compte de résultat

110 - Report à nouveau (solde créditeur)

115 - Résultat sous contrôle de tiers financeurs

119 - Report à nouveau (solde débiteur)

120 - Résultat de l'exercice (excédent)

129 - Résultat de l'exercice (déficit)

151 - Provisions pour risques

• 1516 - Provisions pour risques d'emploi
• 1518 - Autres provisions pour risques

152 - Provisions pour charges sur legs ou donations

157 - Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices

• 1572 - Provisions pour grosses réparations

163 - Autres emprunts obligataires

• 1631 - Titres associatifs et assimilés

164 - Emprunts auprès des établissements de crédit

167 - Emprunts et dettes assortis de conditions particulières

168 - Autres emprunts et dettes assimilées

• 1681 - Autres emprunts
• 1685 - Rentes viagères capitalisées
• 1687 - Autres dettes
• 1688 - Intérêts courus

181 - Apports permanents entre siège social et établissements

185 - Biens et prestations de service échangés entre l'établissement et le siège social

186 - Biens et prestations de service échangés entre établissements (charges)

187 - Biens et prestations de service échangés entre établissements (produits)

191 - Fonds reportés liés aux legs et donations

• 1911 - Legs ou donations
• 1912 - Donations temporaires d'usufruits

194 - Fonds dédiés sur subventions d'exploitation

195 - Fonds dédiés sur contributions financières d'autres organismes

196 - Fonds dédiés sur ressources liées à la générosité du public

197 - Fonds dédiés sur legs et donations affectés

198 - Excédent disponible après affectation au projet associatif

199 - Reprise des fonds affectés au projet associatif

201 - Frais d'établissement

203 - Frais de recherche et développement

204 - Donations temporaires d'usufruit

205 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires

206 - Droit au bail

208 - Autres immobilisations incorporelles

211 - Terrains

• 2111 - Terrains nus
• 2112 - Terrains aménagés
• 2113 - Sous-sols et sur-sols
• 2115 - Terrains bâtis

212 - Agencements et aménagements de terrains

• 2121 - Terrains nus
• 2122 - Terrains aménagés
• 2123 - Sous-sols et sur-sols
• 2125 - Terrains bâtis

213 - Constructions

• 2131 - Bâtiments
• 2135 - Installations générales, agencements, aménagements des constructions

214 - Constructions sur sol d'autrui

• 2141 - Bâtiments
• 2145 - Installations générales, agencements, aménagements des constructions

215 - Installations techniques, matériel et outillage industriels

218 - Autres immobilisations corporelles

• 2181 - Installations générales, agencements, aménagements divers
• 2182 - Matériel de transport
• 2183 - Matériel de bureau et matériel informatique
• 2184 - Mobilier
• 2185 - Cheptel
• 2186 - Emballages récupérables

228 - Immobilisations grevées de droits

229 - Droits des propriétaires

231 - Immobilisations corporelles en cours

• 2312 - Terrains
• 2313 - Constructions
• 2315 - Installations techniques, matériel et outillage industriels
• 2318 - Autres immobilisations corporelles

232 - Immobilisations incorporelles en cours

237 - Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles

238 - Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles

• 2382 - Terrains
• 2383 - Constructions
• 2385 - Installations techniques, matériel et outillage industriels
• 2388 - Autres immobilisations corporelles

261 - Titres de participation

• 2611 - Actions
• 2618 - Autres titres

266 - Autres formes de participation

267 - Créances rattachées à des participations

268 - Créances rattachées à des sociétés en participation

• 2681 - Principal
• 2688 - Intérêts courus

269 - Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés

271 - Titres immobilisés (droit de propriété)

• 2711 - Actions

272 - Titres immobilisés (droit de créance)

• 2721 - Obligations
• 2722 - Bons
• 2728 - Autres

274 - Prêts

• 2742 - Prêts aux partenaires
• 2743 - Prêts au personnel
• 2748 - Autres prêts

275 - Dépôts et cautionnements versés

• 2751 - Dépôts
• 2755 - Cautionnements

276 - Autres créances immobilisées

• 2761 - Créances diverses
• 2768 - Intérêts courus

279 - Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés

280 - Amortissements des immobilisations incorporelles

• 2801 - Frais d'établissement
• 2804 - Donations temporaires d'usufruit
• 2808 - Autres immobilisations incorporelles

281 - Amortissements des immobilisations corporelles

• 2812 - Agencements, aménagements des terrains
• 2813 - Constructions
• 2814 - Constructions sur sol d'autrui
• 2815 - Installations techniques, matériel et outillage industriels
• 2818 - Autres immobilisations corporelles

290 - Provisions pour dépréciations des immobilisations incorporelles

• 2906 - Droit au bail
• 2908 - Autres immobilisations incorporelles

291 - Provisions pour dépréciations des immobilisations corporelles

• 2911 - Terrains

294 - Dépréciations des biens reçus par legs ou donations destinés à être cédés

296 - Provisions pour dépréciations des participations et créances rattachées à des participations

• 2961 - Titres de participation
• 2966 - Autres formes de participation
• 2967 - Créances rattachées à des participations

297 - Provisions pour dépréciations des autres immobilisations financières

• 2971 - Titres immobilisés (droit de propriété)
• 2972 - Titres immobilisés (droit de créance)
• 2974 - Prêts
• 2975 - Dépôts et cautionnements versés
• 2976 - Autres créances immobilisées

311 - Matières (ou groupe) A

312 - Matières (ou groupe) B

317 - Fournitures A, B, C...

321 - Matières consommables

322 - Fournitures consommables

• 3221 - Combustibles
• 3222 - Produits d'entretien
• 3223 - Fournitures d'atelier ou d'usine
• 3224 - Fournitures de magasin
• 3225 - Fournitures de bureau

326 - Emballages

• 3261 - Emballages perdus
• 3265 - Emballages récupérables non identifiables
• 3267 - Emballages à usage mixte

331 - Produits en cours

335 - Travaux en cours

341 - Études en cours

345 - Prestations de service en cours

351 - Produits intermédiaires

355 - Produits finis

358 - Produits résiduels ou matières de récupération

371 - Marchandises (ou groupe) A

372 - Marchandises (ou groupe) B

391 - Provisions pour dépréciations des matières premières et fournitures

392 - Provisions pour dépréciations des autres approvisionnements

393 - Provisions pour dépréciations des en-cours de productions de biens

394 - Provisions pour dépréciations des en-cours de productions de services

395 - Provisions pour dépréciations des stocks de produits

397 - Provisions pour dépréciations des stocks de marchandises

400 - Fournisseurs et comptes rattachés

401 - Fournisseurs

• 4011 - Fournisseurs - Achats de biens et prestations de service
• 4017 - Fournisseurs - Retenues de garanties

403 - Fournisseurs - Effets à payer

404 - Fournisseurs d'immobilisations

• 4041 - Fournisseurs - Achats d'immobilisations
• 4047 - Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garanties

405 - Fournisseurs d'immobilisations - Effets à payer

408 - Fournisseurs - Factures non parvenues

• 4081 - Fournisseurs
• 4084 - Fournisseurs d'immobilisations
• 4088 - Fournisseurs - Intérêts courus

409 - Fournisseurs débiteurs

• 4091 - Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes
• 4096 - Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre
• 4097 - Fournisseurs - Autres avoirs
• 4098 - Rabais, remises et ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus

410 - Clients, adhérents, usagers et comptes rattachés

411 - Clients, adhérents et usagers

• 4111 - Clients, adhérents, usagers et comptes rattachés - Ventes de biens ou de prestations de service
• 4117 - Clients, adhérents, usagers et comptes rattachés - Retenues de garanties

413 - Clients, adhérents et usagers - Effets à recevoir

416 - Clients, adhérents et usagers douteux ou litigieux

418 - Clients, adhérents et usagers - Produits non encore facturés

• 4181 - Clients, adhérents et usagers - Factures à établir
• 4188 - Clients, adhérents et usagers - Intérêts courus

419 - Clients, adhérents et usagers créditeurs

• 4191 - Clients, adhérents et usagers - Avances et acomptes reçus sur commandes
• 4196 - Clients, adhérents et usagers - Dettes sur emballages et matériels consignés
• 4197 - Clients, adhérents et usagers - Autres avoirs
• 4198 - Rabais, remises et ristournes à accorder et autres avoirs à établir

421 - Personnel - Rémunérations dues

422 - Comités d'entreprise, d'établissement

425 - Personnel - Avances et acomptes

426 - Personnel - Dépôts

427 - Personnel - Oppositions

428 - Personnel - Charges à payer et produits à recevoir

• 4282 - Dettes provisionnées pour congés à payer
• 4286 - Autres charges à payer
• 4287 - Produits à recevoir

431 - Sécurité sociale

437 - Autres organismes sociaux

• 4372 - Mutuelles
• 4373 - Caisses de retraite et de prévoyance
• 4374 - Caisses d'allocations de chômage - Pôle Emploi
• 4378 - Autres organismes sociaux - Divers

438 - Organismes sociaux - Charges à payer et produits à recevoir

• 4382 - Cotisations sociales sur congés à payer
• 4386 - Autres charges à payer
• 4387 - Produits à recevoir

441 - État - Subventions à recevoir

• 4411 - Subventions d'investissement
• 4417 - Subventions d'exploitation
• 4419 - Avances sur subventions

442 - État - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers

• 4421 - Prélèvement à la source (impôt sur le revenu)

444 - État - Impôts sur les bénéfices

• 4445 - Impôt sur les sociétés

445 - État - Taxes sur le chiffre d'affaires

• 4452 - TVA due intracommunautaire
• 4455 - TVA sur le chiffre d'affaires à décaisser
• 4456 - TVA sur le chiffre d'affaires déductible
• 4457 - TVA sur le chiffre d'affaires collectée par l'entité
• 4458 - TVA sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente

447 - Autres impôts, taxes et versements assimilés

• 4471 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts)
  • 44711 - Taxe sur les salaires
  • 44713 - Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
  • 44714 - Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction
  • 44718 - Autres impôts, taxes et versements assimilés
• 4473 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)
  • 44733 - Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
  • 44734 - Participation des employeurs à l'effort de construction (versements à fonds perdu)
• 4475 - Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)
• 4477 - Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)

448 - État - Charges à payer et produits à recevoir

• 4482 - Charges fiscales sur congés à payer
• 4486 - Autres charges à payer
• 4487 - Produits à recevoir

451 - Confédération, fédération, union, entités affiliées - Comptes courants

455 - Partenaires - Comptes courants

461 - Créances reçues par legs ou donations

466 - Dettes des legs et donations

467 - Autres comptes débiteurs ou créditeurs

468 - Charges à payer et produits à recevoir

• 4681 - Frais des bénévoles
• 4686 - Autres charges à payer
• 4687 - Produits à recevoir

471 - Recettes à classer

472 - Dépenses à classer et à régulariser

475 - Legs et donations en cours de réalisation

481 - Charges à répartir sur plusieurs exercices

• 4812 - Frais d'acquisitions des immobilisations
• 4816 - Frais d'émission des emprunts
• 4818 - Charges à étaler

486 - Charges constatées d'avance

487 - Produits constatés d'avance

488 - Comptes de répartition périodique des charges et des produits

• 4886 - Charges
• 4887 - Produits

491 - Provisions pour dépréciations des comptes de clients, adhérents et usagers

496 - Provisions pour dépréciations des comptes de débiteurs divers

• 4962 - Créances sur cessions d'immobilisations
• 4965 - Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement
• 4967 - Autres comptes débiteurs

502 - Actions propres

503 - Actions

• 5031 - Titres cotés
• 5035 - Titres non cotés

504 - Autres titres conférant un droit de propriété

506 - Obligations

• 5061 - Titres cotés
• 5065 - Titres non cotés

507 - Bons du Trésor et bons de caisse à court terme

508 - Autres valeurs mobilières de placement et autres créances assimilées

• 5081 - Autres valeurs mobilières
• 5082 - Bons de souscription
• 5088 - Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilées

509 - Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées

511 - Valeurs à l'encaissement

• 5111 - Coupons échus à l'encaissement
• 5112 - Chèques à encaisser
• 5113 - Effets à l'encaissement
• 5114 - Effets à l'escompte

512 - Banques

• 5121 - Comptes en monnaie nationale
• 5124 - Comptes en devises

513 - Caisse des Dépôts et Consignations

514 - Chèques postaux

517 - Autres organismes financiers

• 5171 - Caisse d'Epargne

518 - Intérêts courus

• 5181 - Intérêts courus à payer
• 5188 - Intérêts courus à recevoir

519 - Concours bancaires courants

• 5193 - Mobilisation de créances nées à l'étranger
• 5198 - Intérêts courus sur concours bancaires courants

531 - Caisse du siège

532 - Caisse des lieux d'activité

541 - Régies d'avances

542 - Accréditifs

581 - Virements internes de fonds

590 - Provisions pour dépréciation des valeurs mobilières de placement

• 5903 - Actions
• 5904 - Autres titres conférant un droit de propriété
• 5906 - Obligations
• 5908 - Autres valeurs mobilières de placement et créances assimilées

601 - Achats stockés - Matières premières et fournitures

602 - Achats stockés - Autres approvisionnements

• 6021 - Matières consommables
• 6022 - Fournitures consommables
  • 60221 - Combustibles
  • 60222 - Produits d'entretien
  • 60223 - Fournitures d'atelier et d'usine
  • 60224 - Fournitures de magasin
  • 60225 - Fournitures de bureau
• 6026 - Emballages
  • 60261 - Emballages perdus
  • 60265 - Emballages récupérables non identifiables
  • 60267 - Emballages à usage mixte

604 - Achats d'études et prestations de service

606 - Achats non stockés de matières et fournitures

• 6061 - Fournitures non stockables (eau, énergie)
• 6063 - Fournitures d'entretien et de petit équipement
• 6064 - Fournitures administratives
• 6068 - Autres matières et fournitures

607 - Achats de marchandises

• 6071 - Marchandises (ou groupe) A
• 6072 - Marchandises (ou groupe) B

609 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats

• 6091 - de matières premières et fournitures
• 6092 - d'autres approvisionnements stockés
• 6094 - d'études et prestations de service
• 6096 - d'approvisionnements non stockés
• 6097 - de marchandises
• 6098 - Rabais, remises et ristournes non affectés

6031 - Variation des stocks de matières premières et fournitures

6032 - Variation des stocks des autres approvisionnements

6037 - Variation des stocks de marchandises

611 - Sous-traitance générale

612 - Redevances de crédit-bail

• 6122 - Crédit-bail mobilier

613 - Locations

• 6132 - Locations immobilières
• 6135 - Locations mobilières

614 - Charges locatives et de copropriété

615 - Entretiens et réparations

• 6152 - sur biens immobiliers
• 6155 - sur biens mobiliers
• 6156 - Maintenance

616 - Primes d'assurance

• 6161 - Multirisques
• 6162 - Assurance obligatoire dommage - construction
• 6168 - Autres assurances

617 - Études et recherches

618 - Divers

• 6181 - Documentation générale
• 6183 - Documentation technique
• 6185 - Frais de colloques, séminaires, conférences

619 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs

621 - Personnel extérieur à l'entité

622 - Rémunérations d'intermédiaires et honoraires

• 6226 - Honoraires
  • 62264 - Honoraires sur legs ou donations destinés à être cédés
• 6227 - Frais d'actes et de contentieux

623 - Publicités, publications et relations publiques

• 6231 - Annonces et insertions
• 6233 - Foires et expositions
• 6236 - Catalogues et imprimés
• 6237 - Publications
• 6238 - Divers (pourboires, dons courants...)

624 - Transports de biens et transports collectifs du personnel

• 6241 - Transports sur achats
• 6243 - Transports entre établissements
• 6247 - Transports collectifs du personnel
• 6248 - Divers

625 - Déplacements, missions et réceptions

• 6251 - Voyages et déplacements
• 6256 - Missions
• 6257 - Réceptions

626 - Frais postaux et frais de télécommunications

627 - Services bancaires et assimilés

628 - Divers

• 6281 - Cotisations (liées à l'activité économique)
• 6284 - Frais de recrutement du personnel

629 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs

631 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts)

• 6311 - Taxe sur les salaires
• 6313 - Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
• 6314 - Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction

633 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)

• 6331 - Versement de transport
• 6333 - Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
• 6334 - Participation des employeurs à l'effort de construction (versements à fonds perdu)

635 - Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)

• 6351 - Impôts directs
  • 63512 - Taxes foncières
  • 63513 - Autres impôts locaux
  • 63518 - Autres impôts directs
• 6353 - Impôts indirects
• 6354 - Droits d'enregistrement et de timbre
• 6358 - Autres droits

637 - Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)

641 - Rémunérations du personnel

• 6411 - Salaires, appointements
• 6412 - Congés payés
• 6413 - Primes et gratifications
• 6414 - Indemnités et avantages divers
• 6415 - Supplément familial

645 - Charges de Sécurité sociale et de prévoyance

• 6451 - Cotisations à l'URSSAF
• 6452 - Cotisations aux mutuelles
• 6453 - Cotisations aux caisses de retraite et de prévoyance
• 6454 - Cotisations à Pôle Emploi
• 6458 - Cotisations aux autres organismes sociaux

647 - Autres cotisations sociales

• 6472 - Versements aux comités d'entreprise et d'établissement
• 6475 - Médecine du travail, pharmacie

648 - Autres charges de personnel

651 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés

• 6516 - Droits d'auteur et de reproduction (SACEM)
• 6518 - Autres droits et valeurs similaires

653 - Charges de la générosité du public

• 6531 - Autres charges sur legs ou donations

654 - Pertes sur créances irrécouvrables

• 6541 - Créances de l'exercice
• 6544 - Créances des exercices antérieurs

657 - Aides financières

• 6571 - Aides financières octroyées
• 6572 - Quotes-parts de générosité reversée

658 - Charges diverses de gestion courante

• 6586 - Cotisations (liées à la vie statutaire)

661 - Charges d'intérêts

• 6611 - Intérêts des emprunts et dettes
• 6616 - Intérêts bancaires
• 6618 - Intérêts des autres dettes

666 - Pertes de change

667 - Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement

671 - Charges exceptionnelles sur opérations de gestion

• 6712 - Pénalités, amendes fiscales et pénales
• 6713 - Dons, libéralités
• 6714 - Créances devenues irrécouvrables dans l'exercice
• 6717 - Rappel d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices)
• 6718 - Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion

672 - Charges sur exercice antérieur (à reclasser)

673 - Apports ou affectations en numéraire

675 - Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés

• 6751 - Immobilisations incorporelles
• 6752 - Immobilisations corporelles
• 6754 - Immobilisations reçues par legs ou donations
• 6756 - Immobilisations financières

678 - Autres charges exceptionnelles

681 - Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges d'exploitation

• 6811 - Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles
  • 68111 - Immobilisations incorporelles
  • 68112 - Immobilisations corporelles
• 6812 - Dotations aux amortissement des charges d'exploitation à répartir
• 6815 - Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation
• 6816 - Dotations pour dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles
  • 68164 - Dotations pour dépréciation d'actifs reçus par legs ou donations destinés à être cédés
• 6817 - Dotations aux provisions pour dépréciations des actifs circulants

686 - Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges financières

• 6866 - Dotations aux provisions pour dépréciations des éléments financiers
  • 68662 - Immobilisations financières
  • 68665 - Valeurs mobilières de placement

687 - Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges exceptionnelles

• 6871 - Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations
• 6876 - Dotations aux provisions pour dépréciations exceptionnelles

689 - Reports en fonds dédiés

• 6891 - Reports en fonds reportés
• 6894 - Reports en fonds dédiés sur subventions d'exploitation
• 6895 - Reports en fonds dédiés sur contributions financières d'autres organismes
• 6896 - Reports en fonds dédiés ressources liées à la générosité du public

695 - Impôts sur les sociétés de personnes morales non lucratives

701 - Ventes de produits finis

706 - Prestations de service

• 7063 - Parrainages

707 - Ventes de marchandises

• 7073 - Ventes de dons en nature

708 - Produits des activités annexes

• 7081 - Produits des prestations fournies au personnel
• 7083 - Locations diverses
• 7084 - Mise à disposition de personnel facturée
• 7088 - Autres produits d'activités annexes

709 - Rabais, remises et ristournes accordés par l'entité

713 - Variation des stocks (en-cours de production, produits)

• 7133 - Variation des en-cours de production de biens
• 7134 - Variation des en-cours de productions de service
• 7135 - Variation des stocks de produits

751 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires

753 - Versements des fondateurs ou consommation de la dotation

• 7531 - Versements des fondateurs
• 7532 - Quotes-parts de dotation consomptible virée au compte de résultat

754 - Ressources liées à la générosité du public

• 7541 - Dons manuels
  • 75411 - Dons manuels
  • 75412 - Abandons de frais par les bénévoles
• 7542 - Mécénats
• 7543 - Legs, donations et assurances-vie
  • 75431 - Assurances-vie
  • 75432 - Legs ou donations
  • 75433 - Autres produits sur legs ou donations

755 - Contributions financières

• 7551 - Contributions financières d'autres organismes
• 7552 - Quotes-parts de générosités reçues

756 - Cotisations

• 7561 - Cotisations sans contrepartie
• 7562 - Cotisations avec contrepartie

757 - Gains de change sur créances et dettes d'exploitation

761 - Produits des participations

762 - Produits des autres immobilisations financières

• 7621 - Revenus des titres immobilisés
• 7624 - Revenus des prêts

764 - Revenus des valeurs mobilières de placement

765 - Escomptes obtenus

766 - Gains de change

767 - Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement

768 - Autres produits financiers

• 7681 - Intérêts des comptes financiers débiteurs

771 - Produits exceptionnels sur opérations de gestion

• 7713 - Libéralités perçues
• 7714 - Rentrées sur créances amorties
• 7715 - Subvenions d'équilibre
• 7717 - Dégrèvement d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices)
• 7718 - Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion

772 - Produits sur exercice antérieur (à reclasser)

775 - Produits de cessions des éléments d'actif

• 7751 - Immobilisations incorporelles
• 7752 - Immobilisations corporelles
• 7754 - Immobilisations reçues en legs ou donations destinées à être cédées
• 7756 - Immobilisations financières

777 - Quote-part des subventions d'investissement virée au compte de résultat

778 - Autres produits exceptionnels

781 - Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions des immobilisations (à inscrire dans les produits d'exploitation)

• 7811 - Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles
• 7815 - Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation
• 7816 - Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles
  • 78164 - Reprises sur dépréciations d'actifs reçus par legs ou donations destinés à être cédés
• 7817 - Reprises sur provisions pour dépréciations des actifs circulants

786 - Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers)

• 7866 - Reprises sur provisions pour dépréciations des éléments financiers
  • 78662 - Immobilisations financières
  • 78665 - Valeurs mobilières de placement

787 - Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels)

• 7876 - Reprises sur provisions pour dépréciations exceptionnelles

789 - Utilisations de fonds reportés et de fonds dédiés

• 7891 - Utilisations de fonds reportés
• 7894 - Utilisations de fonds dédiés sur subventions d'exploitation
• 7895 - Utilisations de fonds dédiés sur contributions financières d'autres organismes
• 7896 - Utilisations de fonds dédiés sur ressources liées à la générosité du public

791 - Transferts de charges d'exploitation

796 - Transferts de charges financières

797 - Transferts de charges exceptionnelles

860 - Secours en nature

861 - Mise à disposition gratuite de biens

862 - Prestations

864 - Personnel bénévole

870 - Dons en nature

871 - Prestations en nature

875 - Bénévolat

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