Guillaume de Bonnemant
Biographie
Magistrat au Parlement de Provence et avocat à Arles, il est élu député du tiers aux États généraux de 1789,,par la sénéchaussée d'Arles, le .
Publications
- Maximes du Palais, sur les titres les plus utiles des Institutes et du Code . Par un ancien magistrat au Parlement de Provence, avec des observations conférées avec la jurisprudence des parlemens de droit écrit (1785)
- Rapport fait à l'Assemblée nationale par les députés extraordinaires de la commune d'Arles, le (1792)
- Lettre justificative de M. G. Bonnemant adressée, le , aux membres du Cercle commercial du Louvre, en réponse aux accusations de M. E. Leprou
- Pétition de M. Bonnemant, député extraordinaire... d'Arles, à l'Assemblée nationale, du ... 1792...
- Les Députés extraordinaires de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, et des communes de Marseille et d'Arles, aux citoyens de Paris.(pour protester contre les calomnies des Arlésiens dits "Chiffonniers)
- « Isle de Bourbon. » Lettres adressées à Thoüin, par Motais, de Narbonne, Bonnemant et J. Vanacker (-) (1807)
Liens externes
- Fiche sur Assemblée nationale
- Ressource relative à la vie publique :
- Ressource relative à la recherche :
Portail de la politique française 
Portail du droit français
Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons – Attribution – Partage à l’identique. Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer aux fichiers multimédias.