Conseil de prud'hommes de Nîmes

Le conseil de prud'hommes de Nîmes est une juridiction du travail française.

Description

Le conseil de prud'hommes de Nîmes est fondé en 1807[1].

En 2007, il se compose de 102 membres également répartis entre employeurs et salariés, qui connaissent cette année-là 1 500 affaires, pour l'essentiel des litiges autour de licenciements[2]. Il est doté d'une équipe de greffiers, qui sont garants de la régularité de la procédure[2].

Présidents

  • 2014 : Marc Linares[3]
  • 2015 : Jeannette Meslin
  • 2016 : Jean-Marc SASTRE
  • 2017 : Georges Beaugé[4]
  • 2018 : Cédric Hébrard[5]
  • 2019 : Laurence Richard[6]
  • 2020 : Jean-Luc Buyck[7]
  • 2021 : Laurence Richard[8]
  • 2022 : Jean-Hubert Lacroix
  • 2023 : Laurence Richard[9]

Références

  1. Giacomoni 2009.
  2. Bateman 2008.
  3. Midi Libre, « Nîmes - Prud'hommes : des élus employeurs quittent l'audience solennelle », Midi libre, (lire en ligne, consulté le ).
  4. « Le Conseil des Prud’hommes de Nîmes a tenu son audience solennelle de rentrée 2018 », sur lereveildumidi.fr via Internet Archive (consulté le ).
  5. « GARD Rentrée solennelle du Conseil des Prud'Hommes », sur Objectif Gard (consulté le ).
  6. JEAN-PIERRE SOUCHE, « Nîmes : une présidente pour le conseil des prud'hommes », Midi libre, (lire en ligne, consulté le ).
  7. Salssabil El Jebbari (avec P. B.), « Nîmes : Jean-Luc Buyck prend la tête des prud'hommes », Midi libre, (lire en ligne, consulté le ).
  8. https://www.lereveildumidi.fr/nimes-les-prudhommes-freines-par-la-crise-23-2732.html
  9. « Nîmes clôturer 2022 et ouvrir 2023, les prud'hommes tirent la sonnette d'alarme », sur Objectif Gard (consulté le ).

Annexes

Bibliographie

  • Léon Durassier, Les Prud'hommes de Nîmes et l'apprentissage, Bulletin de la Société de protection des apprentis et enfants employés dans les manufactures, 1889 (BNF 30386008).
  • Urbain Baissac, Le conseil de prud'hommes de Nîmes du 23 septembre 1807 à 1937, Nîmes, 1937, 17 p. (présentation en ligne).
  • Lucy Bateman, « Une journée au conseil de prud'hommes de Nîmes », L'Humanité, (lire en ligne).
  • Madeleine Giacomoni, Histoire de la juridiction prud'homale de Nîmes (27 septembre 1807-27 septembre 2007 : deux siècles d'histoire du conseil de prud'hommes de Nîmes, Nîmes, 2007, 58 p. (BNF 41144888).
  • Madeleine Giacomoni, « Le conseil de prud'hommes de Nîmes d'après les registres (1807-2007) », Revue d'histoire de Nîmes et du Gard, SHNG, no 24, , p. 83-90 (ISSN 2607-9860, BNF 45471492).

Un fonds est dédié au conseil aux Archives départementales du Gard sous la cote 14 U.

Articles connexes

Liens externes

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