Communauté de communes de la Côtière à Montluel
La communauté de communes de la Côtière à Montluel (anciennement communauté de communes du canton de Montluel) est une communauté de communes située dans l'Ain et regroupant neuf communes. Elle a été renommée à la faveur de la disparition du canton de Montluel en 2015, en ce sens y compris pour conserver l'acronyme « 3CM »[1].
| Communauté de communes de la Côtière à Montluel | |
 |
|
| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
|
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Département | Ain |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Montluel |
| Communes | 9 |
| Président | Philippe Belair |
| Date de création | |
| Code SIREN | 240100610 |
| Démographie | |
| Population | 24 864 hab. (2019) |
| Densité | 195 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 127,50 km2 |
| Localisation | |
 Situation dans le département au . | |
| Liens | |
| Site web | 3cm.fr |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
| Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
Historique
- : Création
- : Rajout d'acquisition et aménagement de terrains destinés au lycée de la côtière
- : Rajout d'équipement et gestion d'un centre de première intervention communautaire
- : Modification adresse et ressources de la communauté
- : Transfert de nouvelles compétences (voir statuts)
- : Modification des règles de fonctionnement (voir statuts)
- : Rajout contrat global de développement : charges de fonctionnement et réalisation de toutes actions intéressant la CdeC. Prise en charge du contingent incendie. Partenariat à l'opération de construction de maison d'accueil spécialisée
- : Rajout de deux compétences : pilotage du dispositif de requalification de la gare de Montluel et accueil des gens du voyage
- : Rajout compétence optionnelle contrôle de la qualité de l'air
- : Incendie, équipement et gestion des centres de première intervention (CPI), acquis et aménagement de terrain pour l'implantation du casernement du centre de secours principal de Montluel
- : Modification des compétences et des règles de fonctionnement
Territoire communautaire
Composition
La communauté de communes est composée des 9 communes suivantes :
| Nom | Code Insee |
Gentilé | Superficie (km2) |
Population (dernière pop. légale) |
Densité (hab./km2) |
|---|---|---|---|---|---|
| Montluel (siège) |
01262 | Montluistes | 40,11 | 6 838 (2021) | 170 |
| Balan | 01027 | Balanais | 18,04 | 2 692 (2021) | 149 |
| Béligneux | 01032 | Bélignards | 13,3 | 3 434 (2021) | 258 |
| La Boisse | 01049 | Buissards | 9,4 | 3 361 (2021) | 358 |
| Bressolles | 01062 | Bressollois | 7,73 | 978 (2021) | 127 |
| Dagneux | 01142 | Dagnards | 6,65 | 4 753 (2021) | 715 |
| Niévroz | 01276 | Nièvrants | 10,46 | 1 634 (2021) | 156 |
| Pizay | 01297 | Pizolands | 11,18 | 914 (2021) | 82 |
| Sainte-Croix | 01342 | Saint-Cruciens | 10,62 | 547 (2021) | 52 |
Démographie
Administration
Les élus
Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 33 conseillers[4], élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit[4] :
| Nombre de conseillers | Communes |
|---|---|
| 9 | Montluel |
| 6 | Dagneux |
| 4 | Béligneux, La Boisse |
| 3 | Balan |
| 2 | Bressolles, Niévroz, Pizay |
| 1 (+1 suppléant) | Sainte-Croix |
Présidence
Compétences
Les compétences de la communauté de communes sont assez étendues : amélioration du cadre de vie, action sociale, gestion des zones d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique, actions de développement économique, construction ou aménagement, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, création et réalisation de zone d'aménagement concerté, entretien de la voirie et enfin, programme local de l'habitat.
- Eau (Traitement, adduction, distribution)
- Assainissement collectif
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Qualité de l'air
- Politique du cadre de vie
- Protection et mise en valeur de l'environnement
- Activités sanitaires
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
- Tourisme
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
- Activités périscolaires
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Schéma de secteur
- Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
- Aménagement rural
- Plans de déplacements urbains
- Création, aménagement, entretien de la voirie
- Programme local de l'habitat
- Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
- Gestion d'un centre de secours
- Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[3].
Projets et réalisations
Culture
La communauté de communes organise le Festival de contes, Contes en Côtière, tous les ans, en mai, à Béligneux, Montluel, Bressolles, Dagneux et Pizay.
Références
- C. B., « Une nouvelle dénomination», Le Journal de la Côtière, no 944, 12-18 juin 2014, p. 8.
- « Population en historique depuis 1968 - CC de la Côtière à Montluel. », sur Insee, (consulté le )
- « Fiche signalétique - CC de la Côtière à Montluel (N° SIREN : 240100610). », sur Banatic, (consulté le )
- « Arrêté préfectoral constatant la composition du conseil de la communauté de communes de la Côtière à Montluel. » [PDF], sur Préfecture de l'Ain, (consulté le ), p. 24-26
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
- Site officiel
- Ressource relative aux organisations :
Portail de l’Ain 
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