Communauté de communes du Val de la Dame Blanche

La communauté de communes du Val de la Dame Blanche est une ancienne structure intercommunale française du département du Doubs et de la région Bourgogne-Franche-Comté.

Communauté de communes
du Val de la Dame Blanche
Blason de Communauté de communes du Val de la Dame Blanche
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Franche-Comté
Département Doubs
Forme Communauté de communes
Siège Devecey
Communes 12
Président Didier Moreau
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 242504413
Démographie
Population 6 728 hab. (2010[1])
Densité 110 hab./km2
Géographie
Superficie 61,42 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes du Val de la Dame Blanche
Situation dans le département.
Liens
Site web http://www.cc-dameblanche.org
Fiche Banatic Données en ligne

    Historique

    Créée le , elle a fusionné avec la communauté de communes de la Bussière le pour former la communauté de communes Dame Blanche et Bussière forte de 24 communes.

    Au , 9 des 12 communes ci-après ont été transférées à Grand Besançon Métropole. Ne restent plus à la C.C Dame Blanche et Boussière que Moncey, Thurey-le-Mont et Valleroy.

    Composition

    Elle comprenait les 12 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Devecey
    (siège)
    25200Develçois3,781 424 (2015)377


    Bonnay25073Bonnayens7,66850 (2014)111
    Chevroz25153Chevrotins1,98119 (2014)60
    Cussey-sur-l'Ognon25186Cusseylois7,551 014 (2015)134
    Geneuille25265Geneuillois6,451 353 (2014)210
    Mérey-Vieilley253763,42142 (2014)42
    Moncey25382Moncéens5,00538 (2014)108
    Palise25444Palisiens2,09142 (2014)68
    Thurey-le-Mont255634,83122 (2014)25
    Valleroy25582Valléresiens3,05160 (2014)52
    Venise25598Véniziens6,18512 (2014)83
    Vieilley25612Vieilleys9,43700 (2014)74

    Compétences

    • Électricité, Gaz
    • Autres énergies
    • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
    • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
    • Autres actions environnementales
    • Activités sociales
    • CIAS
    • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
    • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
    • Activités péri-scolaires
    • Activités culturelles ou socioculturelles
    • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
    • Plans locaux d'urbanisme
    • Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
    • Organisation des transports non urbains
    • Tourisme
    • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • Préfiguration et fonctionnement des Pays
    • NTIC (Internet, câble...)

    Notes et références

    1. Chiffre de population paru en 2013.

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes

    Sources

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