Communauté de communes du Bassin de la Bourbeuse

La communauté de communes du Bassin de la Bourbeuse est créé le , elle fusionne dans la Communauté de communes du Tilleul et de la Bourbeuse le .

Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse
Blason de Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse
Paysage du bassin de la Bourbeuse.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Territoire de Belfort
Forme Communauté de communes
Siège Montreux-Château
Communes 14
Président Louis Massias (EELV)
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 249000258
Démographie
Population 5 465 hab. (2009)
Densité 105 hab./km2
Géographie
Superficie 51,82 km2
Localisation
Localisation de Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse
Liens
Site web Le site officiel de la Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse
Fiche Banatic Données en ligne

    Composition

    Cet EPCI regroupe 26 communes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Montreux-Château
    (siège)
    90071Montreusiens4,661 142 (2014)245


    Angeot90002Angelois6,56329 (2014)50
    Autrechêne90082Autrechênois2,96285 (2014)96
    Bessoncourt90012Bessoncourtois7,801 140 (2014)146
    Bethonvilliers90013Bévillois1,90252 (2014)133
    Boron90014Boronais6,05454 (2014)75
    Brebotte90018Brebottais3,78354 (2014)94
    Bretagne900194,67266 (2014)57
    Cunelières900312,02328 (2014)162
    Eguenigue90036Eguenignons2,49283 (2014)114
    Fontaine90047Fontainiens6,96615 (2014)88
    Fontenelle90048Fontenellois1,75148 (2014)85
    Foussemagne90049Foussemagniens5,10914 (2014)179
    Frais90050Fraisiers2,81217 (2014)77
    Froidefontaine90051Froidefontainiens4,55449 (2014)99
    Grosne90055Grosnois3,65332 (2014)91
    Lacollonge90059Lacollongeois1,92245 (2014)128
    Lagrange90060Lagrangeois0,93122 (2014)131
    Larivière90062Lariviérous4,84324 (2014)67
    Novillard90074Novelais3,79294 (2014)78
    Petit-Croix90077Petitcruciens3,79297 (2014)78
    Phaffans90080Phaffanais3,24419 (2014)129
    Recouvrance900831,5095 (2014)63
    Reppe90084Reppois3,88<span class="datasortkey" data-sort-value="&Erreur d’expression : caractère de ponctuation « [ » non reconnu.Erreur d’expression : caractère de ponctuation « [ » non reconnu.Erreur d’expression : caractère de ponctuation « [ » non reconnu.Erreur d’expression : caractère de ponctuation « [ » non reconnu.Erreur d’expression : caractère de ponctuation « [ » non reconnu.Erreur d’expression : caractère de ponctuation « [ » non reconnu.Erreur d’expression : caractère de ponctuation « [ » non reconnu.Erreur d’expression : caractère de ponctuation « [ » non reconnu.Erreur d’expression : caractère de ponctuation « [ » non reconnu.Erreur d’expression : caractère de ponctuation « [ » non reconnu.Erreur d’expression : caractère de ponctuation « [ » non reconnu.Erreur d’expression : caractère de ponctuation « [ » non reconnu.Erreur d’expression : caractère de ponctuation « [ » non reconnu.Erreur d’expression : caractère de ponctuation « [ » non reconnu.Erreur d’expression : caractère de ponctuation « [ » non reconnu.Erreur d’expression : caractère de ponctuation « [ » non reconnu..Erreur d’expression : caractère de ponctuation « [ » non reconnu." style="display:none;">Modèle:Données/Reppe (Territoire de Belfort)/évolution population (Modèle:Données/Reppe (Territoire de Belfort)/évolution population)Formatting error: Round input appears non-numeric
    Vauthiermont901004,74235 (2014)50
    Vellescot90101Vellescotins3,55267 (2014)75

    Compétences

    • Eau (Traitement, Adduction, Distribution)
    • Assainissement collectif et non collectif
    • Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
    • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
    • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
    • Tourisme
    • Activités culturelles ou socioculturelles
    • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
    • Plans locaux d'urbanisme
    • Constitution de réserves foncières
    • Création, aménagement, entretien de la voirie
    • Parcs de stationnement
    • NTIC (Internet, câble...)

    Autres adhésions

    • Syndicat mixte chargé de l'élaboration, du suivi et de la révision du schéma de cohérence territoriale.

    Voir aussi

    Sources

    • icône décorative Portail du Territoire de Belfort
    • icône décorative Portail des intercommunalités de France
    Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons – Attribution – Partage à l’identique. Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer aux fichiers multimédias.