Communauté de communes Sauer-Pechelbronn

La Communauté de communes Sauer-Pechelbronn est une des intercommunalités qui composent le Pays de l'Alsace du Nord située dans le département du Bas-Rhin et la région Grand Est.

Communauté de communes
Sauer-Pechelbronn
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Grand Est
Département Bas-Rhin
Forme Communauté de communes
Siège Durrenbach
Communes 24
Président Roger Isel
Date de création 1er janvier 2008
Code SIREN 200013050
Démographie
Population 17 379 hab. (2019)
Densité 88 hab./km2
Géographie
Superficie 197,80 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes Sauer-Pechelbronn
Liens
Site web www.sauer-pechelbronn.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    La communauté de communes Sauer-Pechelbronn existe officiellement depuis le , elle est issue du regroupement de deux structures

    Composition

    La communauté de communes est composée des 24 communes suivantes :

    Liste des communes de l'intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Durrenbach
    (siège)
    67110 Durrenbachois 5,3 1 106 (2021) 209
    Biblisheim 67037 Biblisiens 2,24 357 (2021) 159
    Dieffenbach-lès-Wœrth 67093 3,61 347 (2021) 96
    Eschbach 67132 Eschbachois 3,97 960 (2021) 242
    Forstheim 67141 Forstheimois 5,05 597 (2021) 118
    Frœschwiller 67147 Frœschwillerois 5,75 495 (2021) 86
    Gœrsdorf 67160 Goersdorfois 13,14 1 054 (2021) 80
    Gunstett 67177 Gunstettois 6,3 625 (2021) 99
    Hegeney 67186 Hegenois 1,76 439 (2021) 249
    Kutzenhausen 67254 Kutzenhausenois 7,2 921 (2021) 128
    Lampertsloch 67257 Lampertslochois 10,43 702 (2021) 67
    Langensoultzbach 67259 Langensoultzbagois 13,09 911 (2021) 70
    Laubach 67260 Laubachois 1,69 316 (2021) 187
    Lembach 67263 Lembachois 48,89 1 531 (2021) 31
    Lobsann 67271 Lobsannais 2,73 656 (2021) 240
    Merkwiller-Pechelbronn 67290 Merkwillerois 3,76 925 (2021) 246
    Morsbronn-les-Bains 67303 Morsbronnois 6,87 680 (2021) 99
    Niedersteinbach 67334 Niedersteinbachois 8,3 115 (2021) 14
    Oberdorf-Spachbach 67341 Spachbachois 2,36 411 (2021) 174
    Obersteinbach 67353 Obersteinbachois 9,18 233 (2021) 25
    Preuschdorf 67379 Preuschdorfois 7,57 895 (2021) 118
    Walbourg 67511 Walbourgeois 5,33 931 (2021) 175
    Wingen 67537 Wingenais 16,79 452 (2021) 27
    Wœrth 67550 Wœrthois 6,47 1 696 (2021) 262

    Géographie

    Frœschwiller, Gœrsdorf, Kutzenhausen, Lampertsloch, Langensoultzbach, Lembach, Lobsann, Merkwiller-Pechelbronn, Morsbronn-les-Bains, Niedersteinbach, Obersteinbach, Preuschdorf, Wingen, Wœrth.

    Établissements publics de coopération intercommunale limitrophes

    Communauté de communes Sauer-Pechelbronn au sein du Grand Est.

    Pôle d'équilibre territorial et rural

    La communauté de communes, conjointement avec la communauté d'agglomération de Haguenau, les communautés de communes du Pays de Wissembourg, du Pays de Niederbronn-les-Bains, de la Basse-Zorn et de l'Outre-Forêt, forme le pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de l'Alsace du Nord[2].

    Administration

    La communauté de communes Sauer-Pechelbronn a son siège à Durrenbach.

    Liste des Présidents C.C. de la vallée de la Sauer
    Période Identité Étiquette Qualité
    mars 2001 mars 2008 Bernard Logel   Maire de Frœschwiller
    Liste des Présidents C.C. de Pechelbronn
    Période Identité Étiquette Qualité
    mars 2001 janvier 2008 Armand Braconnier   Adjoint de Kutzenhausen


    Liste des Présidents de la C.C. Sauer-PechelBronn
    Période Identité Étiquette Qualité
    mars 2008 juillet 2020 Jean-Marie Haas LR Maire de Gunstett
    juillet 2020 En cours Roger Isel   Maire de Hegeney

    Budget et fiscalité 2022

    En 2022, le budget de la communauté de communes était constitué ainsi[3] :

    • total des produits de fonctionnement : 8 291 000 , soit 463  par habitant ;
    • total des charges de fonctionnement : 7 237 000 , soit 404  par habitant ;
    • total des ressources d'investissement : 11 432 000 , soit 638  par habitant ;
    • total des emplois d'investissement : 9 950 000 , soit 555  par habitant ;
    • endettement : 7 390 000 , soit 412  par habitant.

    Avec les taux de fiscalité suivants :

    • taxe d'habitation (dont THLV et GEMAPI) : 11,83 % ;
    • taxe foncière sur les propriétés bâties (dont GEMAPI) : 2,78 % ;
    • taxe foncière sur les propriétés non bâties (dont GEMAPI) : 8,21 % ;
    • taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties : 45,11 % ;
    • cotisation foncière des entreprises (fiscalité additionnelle - dont GEMAPI) : 0,00 % ;
    • cotisation foncière des entreprises (fiscalité prof. unique ou de zone dont GEMAPI) : 21,14 % ;
    • cotisation foncière des entreprises (fiscalité des éoliennes - dont GEMAPI) : 0,00 %.

    (nb : GEMAPI : Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations)

    Mobilités

    La communauté de communes est devenue autorité organisatrice de la mobilité (AOM).

    Impact énergétique et climatique

    Pyramide de la mobilité, proposée par le projet européen Share North[4].
    Énergie finale et gaz à effet de serre des transports en 2021[5]
    - Transports routiers Autres transports
    Carburant (GWh) 64 0
    Électricité (GWh) 0 0
    Gaz à effet de serre (ktéqCO2) 16 0

    Environnement

    Énergie et climat

    Dans le cadre du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) du Grand Est, ATMO Grand Est tient à jour les statistiques énergétiques[6] des établissements publics de coopération intercommunale de la collectivité européenne d'Alsace sous forme de diagramme de flux[5].

    L'énergie finale annuelle, consommée en 2021, est exprimée en gigawatts-heures[Note 1],[Note 2].

    Consommation d'énergie finale en 2021[5]
    - GWh
    Électricité 78
    Carburants ou combustibles 243
    Chaleur primaire 26

    L'énergie produite en 2021 est également exprimée en gigawatts-heures.

    Production d'énergie en 2021[5]
    - GWh
    Électricité 3
    Carburants ou combustibles 210
    Chaleur primaire 22

    Les gaz à effet de serre sont exprimés en kilotonnes équivalent CO2.

    Émissions de gaz à effet de serre en 2021[5]
    - ktéqCO2
    Liées à l'énergie 45
    Non liées à l'énergie 18

    Notes et références

    Notes

    1. L'énergie grise n'est pas prise en compte, pas plus que ne le sont les soutes aériennes internationales.
    2. Remarquons qu'une énergie exprimée en GWh, et rapportée à une durée d'une année, correspond formellement à une puissance exprimée en GWh/an, d'une valeur d'environ 114 kW.

    Références

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes

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