Communauté de communes Champagnole Porte du Haut-Jura
La communauté de communes Champagnole Porte du Haut-Jura est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Jura et la région Bourgogne-Franche-Comté.
| Communauté de communes Champagnole Porte du Haut-Jura | |
![]() |
|
| Administration | |
|---|---|
| Pays | |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Département | Jura |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Champagnole |
| Communes | 38 |
| Date de création | |
| Date de disparition | |
| Code SIREN | 200006872 |
| Démographie | |
| Population | 18 626 hab. (2014) |
| Densité | 50 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 372,1 km2 |
| Liens | |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
Historique
- La communauté de communes Ain-Angillon a été créée le par huit communes. Elle sera en fonction en 1998 avec 12 communes membres.
- En 2003, 12 nouvelles communes dont Champagnole intègrent l'intercommunalité.
- En 2007, la communauté fusionne avec la communauté de communes de Malvaux et accueille ainsi 6 communes supplémentaires. Elle change de nom et devient la communauté de communes Ain Angillon Malvaux et son siège est déplacé à Champagnole.
- En 2011, elle modifie son nom pour devenir la communauté de communes Champagnole Porte du Haut-Jura.
- Elle fusionne le avec la communauté de communes du Plateau de Nozeroy (38 communes) pour former la nouvelle communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura[1].
Administration
Liste des présidents
Siège
3, rue Victor Bérard, 39300 Champagnole.
Composition
La communauté de communes était composée de 38 communes le :
Compétences
Nombre total de compétences exercées en 2016 : 26[Note 1].
Voir aussi
Notes et références
Notes
- Voir la fiche Banatic référencée ci-dessus.
Références
- « Arrêté portant création de la communauté de communes issue de la fusion de la communauté de communes Champagnole, Porte du Haut Jura avec la communauté de communes du Plateau de Nozeroy » [PDF], sur www.jura.gouv.fr (consulté en ).
- Portail du département du Jura
- Portail des intercommunalités de France
Cet article est issu de Wikipedia. Le texte est sous licence Creative Commons – Attribution – Partage à l’identique. Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer aux fichiers multimédias.
